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2023-07-07 13:42:32 +02:00

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<p class="subtitle">Editeur</p>
<p>
L'application web La Chariotte a été créée et développée par <a href="https://hashbang.fr">Hashbang</a>.
</p>
<p>
<strong>Hashbang</strong> SCOP ARL à capital variable<br>
13 ter place Jules Ferry<br>
69 006 LYON<br>
France
</p>
<p>
RCS LYON B 793 411 778<br>
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 70 793411778
</p>
<p>
Contact : <a href="mailto:laetitia@hashbang.fr">laetitia@hashbang.fr</a>
</p>
<p>
Sa gestion sera transférée à l'association loi 1901 <strong>La Chariotte</strong>, une fois sa création effectuée.
</p>
<p class="subtitle">Licence</p>
<p>
La Chariotte est développée sous licence libre <strong>Affero GPL</strong>. Le code source est
consultable <a href="https://gitlab.com/hashbangfr/la_chariotte/">sur Gitlab</a> et ouvert à toute contribution ou suggestion.
</p>
<p class="subtitle">Conditions d'utilisation</p>
<p>
L'utilisation de la Chariotte est gratuite. Cependant, pour permettre de couvrir les frais d'hébergement,
<strong>nous encourageons les utilisateurs à faire un don</strong>, régulier ou ponctuel, à l'association La Chariotte lorsque ce sera possible.
</p>
<p>
Bien qu'aucune vérification ne soit faite sur l'usage de la Chariotte, cette application est conçue pour faciliter les circuits courts,
soutenir les producteurs et productrices locaux et favoriser le lien social. Nous vous encourageons donc à choisir les produits
que vous proposerez selon des critères éthiques et de durabilité environnementale, à mettre en avant le travail des productrices et producteurs,
et à en profiter pour rencontrer vos voisins !
</p>
<p>
Ni la Chariotte, ni Hashbang ne pourront être tenus responsables de la vente de produits illicites ou dangereux.
Cette responsabilité incombe à l'organisateur·ice de la commande groupée ou au producteur·ice.
<p class="subtitle">Données personnelles</p>
<p>
Pour le bon fonctionnement du site et des commandes groupées, des données personnelles sont collectées :
nom, prénom, adresse mail, numéro de téléphone.
Elles ont pour vocation d'aider à la communication entre les différents participant·e·s à une commande groupées et son organisateur·ice.
</p>
<p>
Ces données ne sont en aucun cas transmises à une personne ou entité tierce.
</p>
<p>
En vertu de la Loi informatique et libertés (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et modifications ultérieures), du RGPD et notamment
du droit de rectification des données, les utilisateurs peuvent demander le retrait ou la modification, de tout ou partie de leurs données sur ce site.
Ils peuvent en particulier demander la suppression de leur compte utilisateur.
Ces demandes doivent être adressées à <a href="mailto:laetitia@chariotte.fr">laetitia@chariotte.fr</a>.
</p>
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