almet/la-chariotte
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Mise à jour mentions légales avec les données de l'asso

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Laetitia 2024-01-07 19:23:34 +01:00 committed by Laetitia Getti
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la_chariotte/templates/help/legal_notice.html
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{% block content_title %}Mentions légales{% endblock %} {% block content_title %}Mentions légales{% endblock %}
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<div class="box"> <div class="box">
<p class="subtitle">Editeur</p> <p class="title">Editeur</p>
<p> <p>
L'application web La Chariotte a été créée et développée par <a href="https://hashbang.fr">Hashbang</a>. L'application web La Chariotte est maintenue par l'association loi 1901 La Chariotte.
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<p> <p>
<strong>Hashbang</strong> SCOP ARL à capital variable<br> <strong>Association la Chariotte</strong><br>
13 ter place Jules Ferry<br> 38 boulevard des Brotteaux<br>
69 006 LYON<br> 69 006 LYON<br>
France France
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<p> <p>
RCS LYON B 793 411 778<br> Directrice de la publication : Laetitia Getti (présidente de l'association)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 70 793411778
</p> </p>
<p> <p>
Contact : <a href="mailto:laetitia@hashbang.fr">laetitia@hashbang.fr</a> Contact : <a href="mailto:{{ mail }}">{{ mail }}</a>
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<p class="title">Hébergement</p>
<p> <p>
Sa gestion sera transférée à l'association loi 1901 <strong>La Chariotte</strong>, une fois sa création effectuée. La Chariotte est hébergée par <a href="https://www.alwaysdata.com/fr/">AlwaysData</a>.
</p> </p>
<p class="subtitle">Licence</p>
<p class="title">Licence</p>
<p> <p>
La Chariotte est développée sous licence libre <strong>Affero GPL</strong>. Le code source est La Chariotte est développée sous licence libre <strong>Affero GPL</strong>. Le code source est
consultable <a href="{{ gitlab }}" rel="noopener" target="_blank">sur Gitlab</a> et ouvert à toute contribution ou suggestion. consultable <a href="{{ gitlab }}" rel="noopener" target="_blank">sur Gitlab</a> et ouvert à toute contribution ou suggestion.
</p> </p>
<p class="subtitle">Conditions d'utilisation</p> <p class="title">Conditions d'utilisation</p>
<p> <p>
L'utilisation de la Chariotte est gratuite. Cependant, pour permettre de couvrir les frais d'hébergement, L'utilisation de la Chariotte est gratuite. Cependant, pour permettre de couvrir les frais d'hébergement,
<strong>nous encourageons les utilisateurs à faire un don</strong>, régulier ou ponctuel, à l'association La Chariotte lorsque ce sera possible. <strong>nous encourageons les utilisateurs à faire un don</strong>, régulier ou ponctuel, à l'association La Chariotte lorsque ce sera possible.
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et à en profiter pour rencontrer vos voisins ! et à en profiter pour rencontrer vos voisins !
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<p> <p>
Ni la Chariotte, ni Hashbang ne pourront être tenus responsables de la vente de produits illicites ou dangereux. La Chariotte ne pourra en aucun cas être tenue responsable de la vente de produits illicites ou dangereux.
Cette responsabilité incombe à l'organisateur·ice de la commande groupée ou au producteur·ice. Cette responsabilité incombe à l'organisateur·ice de la commande groupée et au producteur·ice.
<p class="subtitle">Données personnelles</p> </p>
<p class="title">Données personnelles</p>
<p> <p>
Pour le bon fonctionnement du site et des commandes groupées, des données personnelles sont collectées : Pour le bon fonctionnement du site et des commandes groupées, des données personnelles sont collectées :
nom, prénom, adresse mail, numéro de téléphone. nom, prénom, adresse mail, numéro de téléphone.