almet/la-chariotte
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Mise à jour mentions légales avec les données de l'asso

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Laetitia 2024-01-07 19:23:34 +01:00 committed by Laetitia Getti
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la_chariotte/templates/help/legal_notice.html
View file

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{% block content_title %}Mentions légales{% endblock %}
</p>
<div class="box">
<p class="subtitle">Editeur</p>
<p class="title">Editeur</p>
<p>
L'application web La Chariotte a été créée et développée par <a href="https://hashbang.fr">Hashbang</a>.
L'application web La Chariotte est maintenue par l'association loi 1901 La Chariotte.
</p>
<p>
<strong>Hashbang</strong> SCOP ARL à capital variable<br>
13 ter place Jules Ferry<br>
<strong>Association la Chariotte</strong><br>
38 boulevard des Brotteaux<br>
69 006 LYON<br>
France
</p>
<p>
RCS LYON B 793 411 778<br>
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 70 793411778
Directrice de la publication : Laetitia Getti (présidente de l'association)
</p>
<p>
Contact : <a href="mailto:laetitia@hashbang.fr">laetitia@hashbang.fr</a>
Contact : <a href="mailto:{{ mail }}">{{ mail }}</a>
</p>
<p class="title">Hébergement</p>
<p>
Sa gestion sera transférée à l'association loi 1901 <strong>La Chariotte</strong>, une fois sa création effectuée.
La Chariotte est hébergée par <a href="https://www.alwaysdata.com/fr/">AlwaysData</a>.
</p>
<p class="subtitle">Licence</p>
<p class="title">Licence</p>
<p>
La Chariotte est développée sous licence libre <strong>Affero GPL</strong>. Le code source est
consultable <a href="{{ gitlab }}" rel="noopener" target="_blank">sur Gitlab</a> et ouvert à toute contribution ou suggestion.
</p>
<p class="subtitle">Conditions d'utilisation</p>
<p class="title">Conditions d'utilisation</p>
<p>
L'utilisation de la Chariotte est gratuite. Cependant, pour permettre de couvrir les frais d'hébergement,
<strong>nous encourageons les utilisateurs à faire un don</strong>, régulier ou ponctuel, à l'association La Chariotte lorsque ce sera possible.
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et à en profiter pour rencontrer vos voisins !
</p>
<p>
Ni la Chariotte, ni Hashbang ne pourront être tenus responsables de la vente de produits illicites ou dangereux.
Cette responsabilité incombe à l'organisateur·ice de la commande groupée ou au producteur·ice.
<p class="subtitle">Données personnelles</p>
La Chariotte ne pourra en aucun cas être tenue responsable de la vente de produits illicites ou dangereux.
Cette responsabilité incombe à l'organisateur·ice de la commande groupée et au producteur·ice.
</p>
<p class="title">Données personnelles</p>
<p>
Pour le bon fonctionnement du site et des commandes groupées, des données personnelles sont collectées :
nom, prénom, adresse mail, numéro de téléphone.